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Marques déposées par l'association loi 1901 DOUNIA
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AFRO BREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFRO BREIZH
ASSOCIATION DOUNIA, LOI 1901

Numéro de dépôt :
3828322
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
AFRO BREIZH de DOUNIA

Présentation de la marque AFRO BREIZH

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par l'association loi 1901 DOUNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFRO BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 DOUNIA domicilié(e) 11 rue de lorraine - 35000 - rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DOUNIA domicilié(e) 11 rue de lorraine - 35000 - rennes - France.

La marque AFRO BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRO BREIZH est expirée depuis le 3 mai 2021.

DOUNIA a également déposé les autres marques suivantes : alif


ASSOCIATION DOUNIA, LOI 1901 - 11 rue de lorraine - 35000 - rennes - France


ASSOCIATION DOUNIA - 11 rue de lorraine - 35000 - rennes - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;SUPPORTS ENREGISTREMENTS À SAVOIR CD, DVD ;

PRODUITS DE L'IMPRIMERIE À SAVOIR AFFICHES, LIVRES, LIVRETS, PROSPECTUS, CARTES POSTALES ;

SERVICE RENDU PAR UN GROUPE DE MUSIQUE ET / OU DE DANSE ; PRODUCTION DE SPECTACLES ET DE CONCERTS ; REPRÉSENTATION DE SPECTACLE ET CONCERT.